Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaies, Association loi 1901 Institut Européen d'Histoire des Cultures de l'Alimentation, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3793721
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2020
Présentation de la marque FONDATION DU 16 NOVEMBRE Fondation du 16 novembre
Déposée par voie électronique le 29 décembre 2010 par l'association loi 1901 Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaies et l'association loi 1901 Institut Européen d'Histoire des Cultures de l'Alimentation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FONDATION DU 16 NOVEMBRE Fondation du 16 novembre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Les déposants sont l'association loi 1901 Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaies domicilié(e) 12 Rue Henry Rol-Tanguy - 93555 - Montreuil-sous-Bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et l'association loi 1901 Institut Européen d'Histoire des Cultures de l'Alimentation domicilié(e) 16 Rue Briçonnet - 37000 - Tours - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaies domicilié(e) 12 Rue Henry Rol-Tanguy - 93555 - Montreuil-sous-Bois - France.
La marque FONDATION DU 16 NOVEMBRE Fondation du 16 novembre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaies, Association loi 1901 - 12 Rue Henry Rol-Tanguy - 93555 - Montreuil-sous-Bois - France - SIREN 5
Institut Européen d'Histoire des Cultures de l'Alimentation, Association loi 1901 - 16 Rue Briçonnet - 37000 - Tours - France - SIREN 4
Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaies - 12 Rue Henry Rol-Tanguy - 93555 - Montreuil-sous-Bois - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FONDATION DU 16 NOVEMBRE Fondation du 16 novembre"
